Laboratoire Ouvert Lyonnais Règlement intérieur

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Objet

Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association Laboratoire Ouvert Lyonnais approuvés par l’assemblée constitutive du dimanche 16 octobre 2011.

Il a été mis à jour le xx/xx/202x.

Adhésion

L’adhésion est réservée aux personnes majeures.

Le futur membre actif doit présenter sa demande d’adhésion au bureau par un moyen à sa convenance.

Durée d’adhésion et modalités de cotisation

Pour les membres actifs, l’adhésion est valable pendant la durée définie par le montant de la cotisation payée. Celle-ci est renouvelable après paiement du montant de la cotisation choisie.

Pour chaque membre, le trésorier maintient à jour un fichier indiquant la date de fin de la cotisation en cours. Il convient de le contacter directement si on souhaite mettre à jour sa date de fin.

Montant de la cotisation

La cotisation pour les membres actifs est de :

Procédure de radiation

Lors de la procédure de radiation pour motif grave, le ou les membres responsables doivent pouvoir s’exprimer devant le bureau avant que celui-ci décide ou non de prononcer la radiation.

Ressources

Les ressources de l’association se composent :

Réunion du bureau

Le bureau se réunit selon les conditions suivantes :

La convocation doit être transmise par courrier électronique aux membres du bureau au moins une semaine avant la date de la réunion.

Tout membre du bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à deux réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire. Un membre du bureau ne peut se faire représenter par procuration.

Le bureau peut se réunir physiquement ou par n’importe quel moyen accepté par l’ensemble des membres du bureau.

Les réunions font l’objet d’un procès-verbal.

Procuration

Un membre actif de l’association indisponible le jour d’une assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire) peut se faire représenter par un autre membre actif de son choix, auquel il aura confié une procuration.

La procuration doit permettre d’authentifier le mandant et le mandataire.

Un membre actif donné ne peut être mandataire de plus de deux procurations.

Vote

L’élection des membres du bureau est individuelle, c’est-à-dire qu’il n’y a pas formation de listes. Chaque candidat est approuvé individuellement par l’assemblée générale pour faire partie du bureau.

Lors d’une assemblée générale, le vote se fait à la majorité simple des membres actifs présents et des membres actifs représentés par une procuration.

Lors des réunions du bureau, le vote se fait à la majorité simple des membres du bureau présents. En cas d’égalité lors d’un vote du bureau, la voix du président est prépondérante.

Recherche de consensus

Le processus de décision le plus courant au sein de l’association doit être le consensus. Avant qu’une décision du bureau ou de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire ne soit soumise à un vote majoritaire, un effort raisonnable de recherche de consensus doit avoir été effectué.

Outils et Composants

Les outils du LOL (imprimante 3D, tournevis, scies, ordinateurs, etc.) sont en accès libre dans les locaux et peuvent être utilisés sur place sans restriction, tout en tenant en compte des consignes de sécurité en vigueurconsignes de sécurité.

Les composants sont tous les composants électroniques, planches de bois, matériels de récupération ou consommables disponible au LOL. Les personnes adhérentes peuvent faire usage de ces composants pour leurs créations. La gestion du stock est a la responsabilité de toutes et tous.

La personne adhérente ayant utilisé des composants dans le cadre de ses projets est invitée à faire un don de la somme de son choix (zéro ou plus) en compensation de ce qu'elle a consommé dans les stocks du LOL. Ce mécanisme permet un renouvellement des stocks de composants, d'outil et participe à l'entretien et à la vie du lieu

Sécurité

Les membres sont responsables de leur propre sécurité et doivent à ce titre :

Par ailleurs, un membre qui met à disposition des autres membres un équipement dont l’usage présente des risques a le devoir :

Comportements oppressifs

Les comportements tels que le racisme, le sexisme, l'homophobie, la transphobie, le validisme ou toute autre forme d'oppression ne sont pas tolérés. Les membres s'accortent sur le fait que ces comportements nuisent à l'autonomisation de chacun et chacune ainsi qu'a l'inclusivité du lieu.

En cas de récidive ou d'intention manifeste de nuire, une exclusion temporaire ou une radiation de l'association seront prononcées envers la personne ayant eu ces comportements.

Outils cryptographiques

Le bureau disposera d’une paire de clefs cryptographique qu’il pourra utiliser pour authentifier les documents officiels de l’association. Il pourra également s’en servir pour signer les clefs des membres qui le souhaitent. La clef publique du bureau sera publiée sur le site web de l’association.

Moyens de communication

Les moyens de communication officiels du groupe sont les suivants :

Mettre à jour ce document

Tout projet visant à modifier ce document doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, ainsi qu'à un vote de la dite assemblée.

Une fois approuvé, la ligne de mise à jour, située dans l'article 1 du présent document, doit être changée par la date d'approbation de la nouvelle révision de ce règlement.