From 67f8348fd3f8ad1a26bbe1262817427095e6d2e4 Mon Sep 17 00:00:00 2001
From: Vincent F <vincent@noreply.localhost>
Date: Fri, 14 Jun 2024 21:20:19 +0200
Subject: [PATCH 1/8] Modifications de plusieurs articles et ajout de
 clarifications

Signed-off-by: Vincent F. <vincent@noreply.localhost>
---
 reglement-interieur.html | 79 ++++++++++++++++++++--------------------
 1 file changed, 39 insertions(+), 40 deletions(-)
diff --git a/reglement-interieur.html b/reglement-interieur.html
index 586daae..fe438df 100644
--- a/reglement-interieur.html
+++ b/reglement-interieur.html
@@ -117,12 +117,12 @@
         }
     </style>
 
-    <title>Laboratoire Ouvert Lyonnais - Reglement interieur</title>
+    <title>Laboratoire Ouvert Lyonnais - Règlement intérieur</title>
 </head>
 <body>
     
     <header>
-        <h1>Laboratoire Ouvert Lyonnais <small>Reglement interieur</small></h1>
+        <h1>Laboratoire Ouvert Lyonnais <small>Règlement intérieur</small></h1>
         <img src="logo_picto_monochrome.svg" alt="Logo du LOL, LOL en Morse" />
     </header>
 
@@ -132,56 +132,34 @@
 
         <p>Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association <q>Laboratoire Ouvert Lyonnais</q> approuvés par l’assemblée constitutive du dimanche 16 octobre 2011.</p>
 
+		<p>Il a été mis à jour le xx/xx/202x.</p>
+
         <h2>Adhésion</h2>
 
         <p>L’adhésion est réservée aux personnes majeures.</p>
 
-        <p>
-            Le futur membre actif doit présenter sa demande d’adhésion au bureau par un moyen à sa convenance.
-            Celle-ci est évaluée lors de la réunion du bureau.
-        </p>
+        <p>Le futur membre actif doit présenter sa demande d’adhésion au bureau par un moyen à sa convenance.</p>
 
         <h2>Durée d’adhésion et modalités de cotisation</h2>
 
-        <p>Pour les membres actifs, l’adhésion est valable jusqu’à la fin du quadrimestre courant et renouvelable.</p>
+        <p>Pour les membres actifs, l’adhésion est valable pendant la durée définie par le montant de la cotisation payée. Celle-ci est renouvelable après paiement du montant de la cotisation choisie.</p>
 
         <p>
-            Les quadrimestres sont répartis dans l’année calendaire de la façon suivante :
-            
-            <ul>
-                <li>1er quadrimestre, de février à mai inclus ;</li>
-                <li>2e quadrimestre, de juin à septembre inclus ;</li>
-                <li>3e quadrimestre, de octobre à janvier de l’année suivante inclus.</li>
-            </ul>
-        </p>
-
-        <p>
-            En cas d’adhésion en cours de quadrimestre, la cotisation est calculée au prorata du nombre de mois restant jusqu’à la fin du quadrimestre en cours (arrondi par excès).
-            Par exemple, la cotisation est réduite d’un quart pour une adhésion au cours du deuxième mois d’un quadrimestre.
-        </p>
-        
-        <p>
-            Les membres peuvent cotiser par anticipation pour autant de quadrimestres qu’ils le souhaitent.
-        </p>
-
-        <p>
-            Le trésorier maintient pour chaque membre un compteur qui représente le nombre de quadrimestres payés d’avance.
-            Ce compteur est décrémenté de 1 à chaque début de quadrimestre.
-            Ce compteur ne peut être négatif.
-        </p>
-
-        <p>
-            Les cotisations versées par avance ne sont pas remboursables et seront traitées comme don en cas de démission, radiation ou décès du membre.
+            Pour chaque membre, le trésorier maintient à jour un fichier indiquant la date de fin de la cotisation en cours. Il convient de le contacter directement si on souhaite mettre à jour sa date de fin. 
         </p>
 
         <h2>Montant de la cotisation</h2>
 
         <p>
-            La cotisation pour les membres actifs est de 1 € par quadrimestre.
+            La cotisation pour les membres actifs est de :
+            <ul>
+                <li>5 Euros par mois pour une adhésion mensuelle</li>
+                <li>50 Euros par an pour une adhésion annuelle.</li>
+            </ul>
         </p>
 
         <p>
-            En cas de modification du montant de la cotisation, à la hausse comme à la baisse, le compteur de chaque membre est ajusté.
+            En cas de modification du montant de la cotisation, à la hausse comme à la baisse, la durée d'adhésion de chaque membre est ajustée.
         </p>
 
         <h2>Procédure de radiation</h2>
@@ -197,7 +175,7 @@
 
             <ul>
                 <li>du montant des cotisations des membres ;</li>
-                <li>de partenariats, de subventions ou de dons ;</li>
+                <li>de partenariats, de subventions et/ou de dons ;</li>
                 <li>du produit de ses activités ;</li>
                 <li>des intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l’association ;</li>
                 <li>de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.</li>
@@ -206,8 +184,13 @@
 
         <h2>Réunion du bureau</h2>
 
-        <p>Le bureau se réunit au moins une fois par quadrimestre sur convocation du président ou du trésorier, aussi souvent que nécessaire sur la demande de la moitié de ses membres, ou en cas de besoin de statuer sur l’adhésion d’un membre.</p>
-
+        <p>Le bureau se réunit selon les conditions suivantes : 
+			<ul>
+				<li>sur convocation explicite d'un membre du bureau ;</li>
+				<li>aussi souvent que nécessaire sur la demande de la moitié de ses membres actifs ;</li>
+				<li>en cas de besoin de statuer sur l’adhésion d’un membre.</li>
+			</ul>
+		</p>
         <p>La convocation doit être transmise par courrier électronique aux membres du bureau au moins une semaine avant la date de la réunion.</p>
 
         <p>
@@ -242,7 +225,6 @@
         <p>
             L’élection des membres du bureau est individuelle, c’est-à-dire qu’il n’y a pas formation de listes.
             Chaque candidat est approuvé individuellement par l’assemblée générale pour faire partie du bureau.
-            La répartition des rôles dans le bureau n’est pas décidée par l’assemblée générale.
         </p>
 
         <p>
@@ -275,6 +257,7 @@
         <p>Par ailleurs, un membre qui met à disposition des autres membres un équipement dont l’usage présente des risques a le devoir :</p>
 
         <ul>
+			<li>de fournir, si disponible, la documentation associée à l'équipement (manuel d'utilisation, manuel d'entretien, fiche explicative, etc) ;</li>
             <li>d’informer les autres membres des risques associés à la mise en œuvre de cet équipement ;</li>
             <li>de s’assurer de la maintenance de l’équipement et en particulier des dispositifs de sécurité intégrés à cet équipement ;</li>
             <li>de marquer l’équipement de manière à signaler les risques, notamment en utilisant les pictogrammes normalisés adéquats</li>
@@ -288,9 +271,25 @@
             La clef publique du bureau sera publiée sur le site web de l’association.
         </p>
 
+        <h2>Moyens de communication</h2>
+
+        <p>
+            Les moyens de communication officiels du groupe sont les suivants :
+            <ul>
+                <li>Signal, via le groupe général LOL et les sous-groupes créés pour des occasions spéciales ou des collectifs</li>
+                <li>Matrix, via les groupes présents sur le serveur chat.labolyon.fr</li>
+                <li>Mastodon, via le compte https://nerdculture.de/@labolyon</li>
+                <li>IRC, via le salon #labolyon sur irc.geeknode.org</li>
+                <li>une mailing-list dédiée</li>
+            </ul>
+        </p>
+
         <h2>Mettre à jour ce document</h2>
 
-        <p>Tout projet visant à modifier ce document doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.</p>
+        <p>Tout projet visant à modifier ce document doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, ainsi qu'à un vote de la dite assemblée.</p>
+
+        <p>Une fois approuvé, la ligne de mise à jour située dans l'article 1 doit être changée par la date d'approbation de la nouvelle révision de ce règlement.</p>
+
     </main>
 
     <footer>

From 1e8ab608804e0e5618e16367bbc549ed2a5d77d3 Mon Sep 17 00:00:00 2001
From: Vincent F <vincent@noreply.localhost>
Date: Tue, 18 Jun 2024 15:53:11 +0200
Subject: [PATCH 2/8] Prise en compte #1
MIME-Version: 1.0
Content-Type: text/plain; charset=UTF-8
Content-Transfer-Encoding: 8bit

Modification de quelques points après discussion sur git
---
 reglement-interieur.html | 8 ++------
 1 file changed, 2 insertions(+), 6 deletions(-)

diff --git a/reglement-interieur.html b/reglement-interieur.html
index fe438df..24d3877 100644
--- a/reglement-interieur.html
+++ b/reglement-interieur.html
@@ -158,10 +158,6 @@
             </ul>
         </p>
 
-        <p>
-            En cas de modification du montant de la cotisation, à la hausse comme à la baisse, la durée d'adhésion de chaque membre est ajustée.
-        </p>
-
         <h2>Procédure de radiation</h2>
 
         <p>
@@ -175,7 +171,7 @@
 
             <ul>
                 <li>du montant des cotisations des membres ;</li>
-                <li>de partenariats, de subventions et/ou de dons ;</li>
+                <li>de partenariats, de subventions ou de dons ;</li>
                 <li>du produit de ses activités ;</li>
                 <li>des intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l’association ;</li>
                 <li>de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.</li>
@@ -288,7 +284,7 @@
 
         <p>Tout projet visant à modifier ce document doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, ainsi qu'à un vote de la dite assemblée.</p>
 
-        <p>Une fois approuvé, la ligne de mise à jour située dans l'article 1 doit être changée par la date d'approbation de la nouvelle révision de ce règlement.</p>
+        <p>Une fois approuvé, la ligne de mise à jour, située dans l'article 1 du présent document, doit être changée par la date d'approbation de la nouvelle révision de ce règlement.</p>
 
     </main>
 

From 0dba49341d3d91c97dcf6994d185feff51f6fb98 Mon Sep 17 00:00:00 2001
From: EpicKiwi <me@epickiwi.fr>
Date: Tue, 9 Jul 2024 22:36:34 +0200
Subject: [PATCH 3/8] Ajout du paragraphe sur les comportements oppressifs

---
 reglement-interieur.html | 14 ++++++++++++++
 1 file changed, 14 insertions(+)

diff --git a/reglement-interieur.html b/reglement-interieur.html
index 586daae..2e18286 100644
--- a/reglement-interieur.html
+++ b/reglement-interieur.html
@@ -280,6 +280,20 @@
             <li>de marquer l’équipement de manière à signaler les risques, notamment en utilisant les pictogrammes normalisés adéquats</li>
         </ul>
 
+        <h2>Comportements oppressifs</h2>
+
+        <p>
+            Les comportements tels que le racisme, le sexisme, l'homophobie, la transphobie, le validisme ou toute autre forme d'oppression ne sont pas tolérés. Ces comportements nuisent à l'autonomisation de chacun et chacune ainsi qu'a l'inclusivité du lieu.
+        </p>
+
+        <p>
+            Les membres acceptent que ces oppressions sont systémiques et s'accordent sur la nécessite de faire attention à nos comportements.
+        </p>
+
+        <p>
+            En cas de récidive ou d'intention manifeste de nuire, une exclusion temporaire ou une radiation de l'association seront prononcées envers la personne ayant eu ces comportements. 
+        </p>
+
         <h2>Outils cryptographiques</h2>
 
         <p>

From 4a091edcb781f63e4e0fd200c5552f89851eece8 Mon Sep 17 00:00:00 2001
From: EpicKiwi <me@epickiwi.fr>
Date: Tue, 16 Jul 2024 10:31:04 +0200
Subject: [PATCH 4/8] =?UTF-8?q?Suppression=20de=20la=20mention=20"L?=
 =?UTF-8?q?=E2=80=99acc=C3=A8s=20et=20l=E2=80=99utilisation=20des=20ressou?=
 =?UTF-8?q?rces=20du=20Laboratoire=20sont=20soumis=20=C3=A0=20l=E2=80=99ac?=
 =?UTF-8?q?ceptation=20des=20r=C3=A8gles=20de=20s=C3=A9curit=C3=A9"?=
MIME-Version: 1.0
Content-Type: text/plain; charset=UTF-8
Content-Transfer-Encoding: 8bit

---
 reglement-interieur.html | 2 +-
 1 file changed, 1 insertion(+), 1 deletion(-)

diff --git a/reglement-interieur.html b/reglement-interieur.html
index 586daae..5c9c146 100644
--- a/reglement-interieur.html
+++ b/reglement-interieur.html
@@ -264,7 +264,7 @@
 
         <h2>Sécurité</h2>
 
-        <p>L’accès et l’utilisation des ressources du Laboratoire sont soumis à l’acceptation des règles de sécurité ci-dessous. Les membres sont responsables de leur propre sécurité et doivent à ce titre :</p>
+        <p>Les membres sont responsables de leur propre sécurité et doivent à ce titre :</p>
 
         <ul>
             <li>s’informer des risques associés à la mise en œuvre des équipements qu’ils souhaitent utiliser et se former à leur usage ;</li>

From 8b41e167fe4d82bbe1f46668a9a7ceecd27185eb Mon Sep 17 00:00:00 2001
From: EpicKiwi <me@epickiwi.fr>
Date: Tue, 16 Jul 2024 10:52:47 +0200
Subject: [PATCH 5/8] Ajout de l'article sur les outils et composants

---
 reglement-interieur.html | 20 +++++++++++++++++++-
 1 file changed, 19 insertions(+), 1 deletion(-)

diff --git a/reglement-interieur.html b/reglement-interieur.html
index 5c9c146..75ed549 100644
--- a/reglement-interieur.html
+++ b/reglement-interieur.html
@@ -262,7 +262,25 @@
             Avant qu’une décision du bureau ou de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire ne soit soumise à un vote majoritaire, un effort raisonnable de recherche de consensus doit avoir été effectué.
         </p>
 
-        <h2>Sécurité</h2>
+        <h2>Outils et Composants</h2>
+
+        <p>
+            Les outils du LOL (imprimante 3D, tournevis, scies, ordinateurs, etc.) sont en accès libre dans les locaux et peuvent être utilisés sur place sans restriction (jetez un oeuil aux <a href="#securite">consignes de sécurité</a> tout de mème).
+        </p>
+
+        <p>
+            Les composants sont tous les composants electroniques, planches de bois, matériels de récupération ou consommables disponible au LOL.
+            Les membres peuvent faire usage de ces composants pour leurs créations.
+            Certains composants sont abondants ou issues de la récupération (résistances, condensateurs, etc.) et d'autres moins abondants ou issues d'achats par le collectif (Carte Arduino, ESP32, circuits intégrés, etc.).
+            Nous essayons de faire en sorte que chacun et chacune puisse utiliser un maximum de composants.
+        </p>
+
+        <p>
+            La personne ayant utilisé des composants est invitée à faire un don de la somme de son choix (zéro ou plus) en rétribution de ce qu'elle a consommé dans les stocks du LOL.
+            Cela permettra d'acheter plus de ressources, d'outils et d'entretenir le lieu.
+        </p>
+
+        <h2 id="securite">Sécurité</h2>
 
         <p>Les membres sont responsables de leur propre sécurité et doivent à ce titre :</p>
 

From 8d70527d6a0c020d3eeb03f3701cfb340e5f27ee Mon Sep 17 00:00:00 2001
From: EpicKiwi <me@epickiwi.fr>
Date: Tue, 23 Jul 2024 20:19:56 +0200
Subject: [PATCH 6/8] Prise en compte des commentaires

---
 reglement-interieur.html | 13 ++++++-------
 1 file changed, 6 insertions(+), 7 deletions(-)

diff --git a/reglement-interieur.html b/reglement-interieur.html
index 75ed549..5747c8d 100644
--- a/reglement-interieur.html
+++ b/reglement-interieur.html
@@ -265,19 +265,18 @@
         <h2>Outils et Composants</h2>
 
         <p>
-            Les outils du LOL (imprimante 3D, tournevis, scies, ordinateurs, etc.) sont en accès libre dans les locaux et peuvent être utilisés sur place sans restriction (jetez un oeuil aux <a href="#securite">consignes de sécurité</a> tout de mème).
+            Les outils du LOL (imprimante 3D, tournevis, scies, ordinateurs, etc.) sont en accès libre dans les locaux et peuvent être utilisés sur place sans restriction, tout en tenant en compte des <a href="#securite"></a>consignes de sécurité en vigueurconsignes de sécurité</a>.
         </p>
 
         <p>
-            Les composants sont tous les composants electroniques, planches de bois, matériels de récupération ou consommables disponible au LOL.
-            Les membres peuvent faire usage de ces composants pour leurs créations.
-            Certains composants sont abondants ou issues de la récupération (résistances, condensateurs, etc.) et d'autres moins abondants ou issues d'achats par le collectif (Carte Arduino, ESP32, circuits intégrés, etc.).
-            Nous essayons de faire en sorte que chacun et chacune puisse utiliser un maximum de composants.
+            Les <q>composants</q> sont tous les composants électroniques, planches de bois, matériels de récupération ou consommables disponible au LOL.
+            Les personnes adhérentes peuvent faire usage de ces composants pour leurs créations.
+            La gestion du stock est a la responsabilité de toutes et tous. 
         </p>
 
         <p>
-            La personne ayant utilisé des composants est invitée à faire un don de la somme de son choix (zéro ou plus) en rétribution de ce qu'elle a consommé dans les stocks du LOL.
-            Cela permettra d'acheter plus de ressources, d'outils et d'entretenir le lieu.
+            La personne adhérente ayant utilisé des composants dans le cadre de ses projets est invitée à faire un don de la somme de son choix (zéro ou plus) en compensation de ce qu'elle a consommé dans les stocks du LOL.
+            Ce mécanisme permet un renouvellement des stocks de composants, d'outil et participe à l'entretien et à la vie du lieu 
         </p>
 
         <h2 id="securite">Sécurité</h2>

From e26bd7f8b59dfb33fdc6f68d838d1f7a68fc063b Mon Sep 17 00:00:00 2001
From: EpicKiwi <me@epickiwi.fr>
Date: Sat, 31 Aug 2024 14:16:00 +0200
Subject: [PATCH 7/8] Suppression du paragraphe sur les oppressions systemiques

---
 reglement-interieur.html | 7 ++-----
 1 file changed, 2 insertions(+), 5 deletions(-)

diff --git a/reglement-interieur.html b/reglement-interieur.html
index 2e18286..06d51ba 100644
--- a/reglement-interieur.html
+++ b/reglement-interieur.html
@@ -283,11 +283,8 @@
         <h2>Comportements oppressifs</h2>
 
         <p>
-            Les comportements tels que le racisme, le sexisme, l'homophobie, la transphobie, le validisme ou toute autre forme d'oppression ne sont pas tolérés. Ces comportements nuisent à l'autonomisation de chacun et chacune ainsi qu'a l'inclusivité du lieu.
-        </p>
-
-        <p>
-            Les membres acceptent que ces oppressions sont systémiques et s'accordent sur la nécessite de faire attention à nos comportements.
+            Les comportements tels que le racisme, le sexisme, l'homophobie, la transphobie, le validisme ou toute autre forme d'oppression ne sont pas tolérés. 
+            Les membres s'accortent sur le fait que ces comportements nuisent à l'autonomisation de chacun et chacune ainsi qu'a l'inclusivité du lieu.
         </p>
 
         <p>

From 2bfb050d94a112d610a2d012b8a66c40688b75dd Mon Sep 17 00:00:00 2001
From: EpicKiwi <me@epickiwi.fr>
Date: Sat, 31 Aug 2024 14:31:52 +0200
Subject: [PATCH 8/8] Ajout de deux paragraphes sur les dons

---
 reglement-interieur.html | 22 ++++++++++++++++++++++
 1 file changed, 22 insertions(+)

diff --git a/reglement-interieur.html b/reglement-interieur.html
index 586daae..1a54140 100644
--- a/reglement-interieur.html
+++ b/reglement-interieur.html
@@ -204,6 +204,28 @@
             </ul>
         </p>
 
+        <h2>Dons</h2>
+
+        <p>
+            L'association peut recevoir des dons de la part de sympathisants sous plusieurs formes :
+
+            <ul>
+                <li>De l'argent par virement ou en liquide&nbsp;;</li>
+                <li>Du matériel ou des outils en état de fonctionnement.</li>
+            </ul>
+        </p>
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+        <h2>Matériel laissé sur place</h2>
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+        <p>
+            Les personnes adherentes peuvent laisser du materiel leur appartenant dans les locaux de l'association.
+            Ces personnes sont invitées à laisser leur nom et un moyen contact sur ce matériel afin de ne pas le confondre avec du matériel en libre accès.
+        </p>
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+        <p>
+            Au bout de 3 à 6 mois sans activité et sans nouvelle de la personne à qui appartient le matériel, ce qui est laisse sur place sera considéré comme un don et mis en libre accès. 
+        </p>
+
         <h2>Réunion du bureau</h2>
 
         <p>Le bureau se réunit au moins une fois par quadrimestre sur convocation du président ou du trésorier, aussi souvent que nécessaire sur la demande de la moitié de ses membres, ou en cas de besoin de statuer sur l’adhésion d’un membre.</p>
