Rollback des changements pour revenir sur la version actuelle du reglement
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2e37e68f35
GPG Key ID:
C4B28FD2729941CE
@ -1,5 +1,5 @@
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@ -95,76 +95,164 @@
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<title>Le LOL - Code de conduite & Reglement</title>
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<title>Laboratoire Ouvert Lyonnais - Reglement interieur</title>
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<header>
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<header>
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<h1>Le LOL <small>Code de conduite & Reglement</small></h1>
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<h1>Laboratoire Ouvert Lyonnais <small>Reglement interieur</small></h1>
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<img src="logo_picto.svg" alt="Logo du LOL, LOL en Morse" />
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<img src="logo_picto.svg" alt="Logo du LOL, LOL en Morse" />
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<p class="side-note"><strong>Note Importante : </strong> Ce document est une ébauche d'un nouveau réglement intérieur. Je (<a href="mailto:me@epickiwi.fr">EpicKiwi</a>) parle de "Nous" comme du groupe du LOL mais la majorité de ce qui est écrit représente mes opinions (en constante évolution) de ce que j'aimerai voir advenir. <em>Discutons ensemble de ce document.</em></p>
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<p>Le LOL est un <em>Hackerspace</em>, un lieu ouvert à tous de partage, d'expérimentation et d'apprentissage sur divers sujets plus ou moins techniques (éléctronique, informatique, etc.).</p>
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<h2>Objet</h2>
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<p>Dans ce document, nous traçons les contours de notre fonctionnement collectif. Ce document donne des indications plus ou moins précises sur notre organisation et nous tentons de le respecter le plus possible.</p>
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<p>Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association <q>Laboratoire Ouvert Lyonnais</q> approuvés par l’assemblée constitutive du dimanche 16 octobre 2011.</p>
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<p>Ce document à vocation à changer si une majorité des adherent·es sont d'accord. Une mise à jour de ce document se fait en assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire) après la concertation des adherent·es présents.</p>
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<h2>Adhésion</h2>
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<ul>
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<p>L’adhésion est réservée aux personnes majeures.</p>
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<li><a href="#adhesion">Comment adherer ? Combien ça coute ?</a></li>
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<li><a href="#organisation">Comment m'impliquer ?</a></li>
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</ul>
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<p class="side-note"> Nous utilisons dans ce document le pronom <em>"iel"</em> comme pronom neutre. Si c'est plus agreable pour vous, vous pouvez le remplacer par "il" ou "elle" pendant la lecture. Nous faisons aussi l'usage du point médiant (·) pour apposer les terminaisons masculines et féminines d'un même mot.</p>
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Le futur membre actif doit présenter sa demande d’adhésion au bureau par un moyen à sa convenance.
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<h2 id="adhesion">Adhesion</h2>
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Celle-ci est évaluée lors de la réunion du bureau.
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<p>Bienvenue au LOL ! On est heureux de t'accueillir !</p>
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<p>L'adhesion est annuelle et est a <em>prix libre</em> avec un prix d'equilibre de <em>50€</em>.</p>
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<p>Cela signifie que tu peux donner ce que tu veux pour devenir adherent·e pendant un an. Pour maintenir le lieu en place, aquerir du materiel et payer les charges nous estimons que si une majorite donne 50€ par ans nous seront confortable. Mais libre a toi de donner moins si tu en as envie ou que tu n'as pas les moyens de payer le prix d'equilibre.</p>
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<h2 id="organisation">Organsation collective</h2>
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<p>Pour la gestion du materiel, la tenue de projet a plusieurs et les differentes taches de gestion du lieu, nous nous organisons en <em>collectif</em>. Un <em>collectif</em> est un groupe d'adherent·es qui se cree de maniere spontanee et se maintien par la motivation de ces membres.</p>
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<p><strong>Tout adherent·e est legitime a creer ou rejoindre un collectif</strong> sans distinction d'anciennete ni de competences a priori.</p>
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<p>Quand vous creez un collectif, indiquez le clairement et donnez quelques point de contact. Vous pouvez scotcher un papier sur l'outil gere par le collectif; Epingler un papier sur le mur ou toute autre chose qui permet d'indiquer que vous etes la. <strong>Laissez une adresse email, un numero Signal ou tout autre moyen de vous contacter !</strong> Cela permettra a d'autres adherent·es de rejoindre le collectif ou de discuter du collectif.</p>
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<p class="example">
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<strong>Exemple : </strong> L'imprimante 3D du LOL necessite une maintenance tant sur le logiciel que sur le materiel. Un collectif est cree par les personnes ayant envie de s'occuper de cette tache en marquant leur nom et une adresse email sur l'imprimante en question. Tout le monde peut utiliser cette imprimante, mais si on a une question sur son focntionnement ou si elle ne fonctionne pas on peut se renseigner aupres des personnes qui sont notes sur la note
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<h2>Mise en commun du materiel</h2>
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<h2>Durée d’adhésion et modalités de cotisation</h2>
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<p>Les outils et machines peuvent etre utilie pour tout les adherent·es du LOL. Ce materiel permet a chacun d'experimenter et de creer, prenons en soin et gardons le disponibles le plus possible.</p>
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<p>Pour les membres actifs, l’adhésion est valable jusqu’à la fin du quadrimestre courant et renouvelable.</p>
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<p>Le LOL accepte tout type de dons de materiel en etat de fonctionnement, tant que l'on a de la place...</p>
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Les quadrimestres sont répartis dans l’année calendaire de la façon suivante :
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<p>Tu peux laisser du materiel sur place mais nous essayons de garder l'espace pour tous sans stocker trop de materiel des membres. <strong>Mets ton nom sur ce qui t'appartiens.</strong> et si ce que tu deposes reste au LOL plus d'<em>1 mois</em>, il apprtiendra maintenant au LOL et tout les adherent·es pourront en faire l'usage.</p>
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<ul>
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<li>1er quadrimestre, de février à mai inclus ;</li>
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<li>2e quadrimestre, de juin à septembre inclus ;</li>
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<li>3e quadrimestre, de octobre à janvier de l’année suivante inclus.</li>
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</ul>
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<h2>Expérimentations, autonomie et apprentissage</h2>
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En cas d’adhésion en cours de quadrimestre, la cotisation est calculée au prorata du nombre de mois restant jusqu’à la fin du quadrimestre en cours (arrondi par excès).
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Par exemple, la cotisation est réduite d’un quart pour une adhésion au cours du deuxième mois d’un quadrimestre.
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<p>Le LOL est un lieu de partage, d'expérimentation et d'apprentissage. Nous essayons de favoriser la creativité de chacun ainsi que l'apprentissage des compétences techniques (éléctronique, informatique, chimie, cuisine, etc.) par l'échange entre les adhérents du LOL.</p>
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<p>
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Les membres peuvent cotiser par anticipation pour autant de quadrimestres qu’ils le souhaitent.
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<p>Nous estimons que chacun est important au groupe et que personne n'est au dessus des autre. Tout le monde n'a pas les même compétences techniques mais chacun apporte quelque chose par son point de vue ou ses experiences personnelles.</p>
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Le trésorier maintient pour chaque membre un compteur qui représente le nombre de quadrimestres payés d’avance.
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Ce compteur est décrémenté de 1 à chaque début de quadrimestre.
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Ce compteur ne peut être négatif.
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<p>L'autonomie et le fait de "faire soi même" permet de se sentir capable, de cultiver sa curiosité et de laisser libre court à sa créativité. Nous essayons de favoriser l'autonomie de chacun; même des débutant·es.</p>
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<p>
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Les cotisations versées par avance ne sont pas remboursables et seront traitées comme don en cas de démission, radiation ou décès du membre.
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<p>Ainsi, nous essayons de ne pas faire les projets des autres et de ne pas trop nous implquer sans qu'iels en ai fait la demande. Il est évidemment toujours possible de poser des question et de donner des conseils lorsque cela est demandé. Mais cela sera toujours préférable de chercher ensemble plutot que de donner directment la solution.</p>
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<h2>Montant de la cotisation</h2>
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La cotisation pour les membres actifs est de 1 € par quadrimestre.
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En cas de modification du montant de la cotisation, à la hausse comme à la baisse, le compteur de chaque membre est ajusté.
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<h2>Procédure de radiation</h2>
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Lors de la procédure de radiation pour motif grave, le ou les membres responsables doivent pouvoir s’exprimer devant le bureau avant que celui-ci décide ou non de prononcer la radiation.
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<h2>Ressources</h2>
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Les ressources de l’association se composent :
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<li>du montant des cotisations des membres ;</li>
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<li>de partenariats, de subventions ou de dons ;</li>
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<li>du produit de ses activités ;</li>
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<li>des intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l’association ;</li>
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<li>de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.</li>
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<h2>Réunion du bureau</h2>
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<p>Le bureau se réunit au moins une fois par quadrimestre sur convocation du président ou du trésorier, aussi souvent que nécessaire sur la demande de la moitié de ses membres, ou en cas de besoin de statuer sur l’adhésion d’un membre.</p>
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<p>La convocation doit être transmise par courrier électronique aux membres du bureau au moins une semaine avant la date de la réunion.</p>
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Tout membre du bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à deux réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
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Un membre du bureau ne peut se faire représenter par procuration.
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Le bureau peut se réunir physiquement ou par n’importe quel moyen accepté par l’ensemble des membres du bureau.
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Les réunions font l’objet d’un procès-verbal.
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<h2>Procuration</h2>
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Un membre actif de l’association indisponible le jour d’une assemblée générale (ordinaire ou extraordinaire) peut se faire représenter par un autre membre actif de son choix, auquel il aura confié une procuration.
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La procuration doit permettre d’authentifier le mandant et le mandataire.
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Un membre actif donné ne peut être mandataire de plus de deux procurations.
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<h2>Vote</h2>
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L’élection des membres du bureau est individuelle, c’est-à-dire qu’il n’y a pas formation de listes.
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Chaque candidat est approuvé individuellement par l’assemblée générale pour faire partie du bureau.
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La répartition des rôles dans le bureau n’est pas décidée par l’assemblée générale.
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Lors d’une assemblée générale, le vote se fait à la majorité simple des membres actifs présents et des membres actifs représentés par une procuration.
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Lors des réunions du bureau, le vote se fait à la majorité simple des membres du bureau présents.
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En cas d’égalité lors d’un vote du bureau, la voix du président
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est prépondérante.
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<h2>Recherche de consensus</h2>
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Le processus de décision le plus courant au sein de l’association doit être le consensus.
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Avant qu’une décision du bureau ou de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire ne soit soumise à un vote majoritaire, un effort raisonnable de recherche de consensus doit avoir été effectué.
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<h2>Sécurité</h2>
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<h2>Sécurité</h2>
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<p class="side-note">Ce paragraphe est issu du Reglement interieur du LOL</p>
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<p>L’accès et l’utilisation des ressources du Laboratoire sont soumis à l’acceptation des règles de sécurité ci-dessous. Les membres sont responsables de leur propre sécurité et doivent à ce titre :</p>
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<p>L’accès et l’utilisation des ressources du Laboratoire sont soumis à l’acceptation des règles de sécurité ci-dessous. Les membres sont responsables de leur propre sécurité et doivent à ce titre :</p>
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<ul>
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<ul>
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@ -181,9 +269,15 @@
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<li>de marquer l’équipement de manière à signaler les risques, notamment en utilisant les pictogrammes normalisés adéquats</li>
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<li>de marquer l’équipement de manière à signaler les risques, notamment en utilisant les pictogrammes normalisés adéquats</li>
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</ul>
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</ul>
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<h2>Mettre à jour ce document</h2>
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<h2>Outils cryptographiques</h2>
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<p class="side-note">Ce paragraphe est issu du Reglement interieur du LOL</p>
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<p>
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Le bureau disposera d’une paire de clefs cryptographique qu’il pourra utiliser pour authentifier les documents officiels de l’association.
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Il pourra également s’en servir pour signer les clefs des membres qui le souhaitent.
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La clef publique du bureau sera publiée sur le site web de l’association.
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</p>
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<h2>Mettre à jour ce document</h2>
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<p>Tout projet visant à modifier ce document doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.</p>
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<p>Tout projet visant à modifier ce document doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.</p>
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