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reglement-interieur.html
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} }
</style> </style>
<title>Laboratoire Ouvert Lyonnais - Reglement interieur</title> <title>Laboratoire Ouvert Lyonnais - Règlement intérieur</title>
</head> </head>
<body> <body>
<header> <header>
<h1>Laboratoire Ouvert Lyonnais <small>Reglement interieur</small></h1> <h1>Laboratoire Ouvert Lyonnais <small>Règlement intérieur</small></h1>
<img src="logo_picto_monochrome.svg" alt="Logo du LOL, LOL en Morse" /> <img src="logo_picto_monochrome.svg" alt="Logo du LOL, LOL en Morse" />
</header> </header>
@ -132,56 +132,34 @@
<p>Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association <q>Laboratoire Ouvert Lyonnais</q> approuvés par l’assemblée constitutive du dimanche 16 octobre 2011.</p> <p>Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association <q>Laboratoire Ouvert Lyonnais</q> approuvés par l’assemblée constitutive du dimanche 16 octobre 2011.</p>
<p>Il a été mis à jour le xx/xx/202x.</p>
<h2>Adhésion</h2> <h2>Adhésion</h2>
<p>L’adhésion est réservée aux personnes majeures.</p> <p>L’adhésion est réservée aux personnes majeures.</p>
<p> <p>Le futur membre actif doit présenter sa demande d’adhésion au bureau par un moyen à sa convenance.</p>
Le futur membre actif doit présenter sa demande d’adhésion au bureau par un moyen à sa convenance.
Celle-ci est évaluée lors de la réunion du bureau.
</p>
<h2>Durée d’adhésion et modalités de cotisation</h2> <h2>Durée d’adhésion et modalités de cotisation</h2>
<p>Pour les membres actifs, l’adhésion est valable jusqu’à la fin du quadrimestre courant et renouvelable.</p> <p>Pour les membres actifs, l’adhésion est valable pendant la durée définie par le montant de la cotisation payée. Celle-ci est renouvelable après paiement du montant de la cotisation choisie.</p>
<p> <p>
Les quadrimestres sont répartis dans l’année calendaire de la façon suivante : Pour chaque membre, le trésorier maintient à jour un fichier indiquant la date de fin de la cotisation en cours. Il convient de le contacter directement si on souhaite mettre à jour sa date de fin.
<ul>
<li>1er quadrimestre, de février à mai inclus ;</li>
<li>2e quadrimestre, de juin à septembre inclus ;</li>
<li>3e quadrimestre, de octobre à janvier de l’année suivante inclus.</li>
</ul>
</p>
<p>
En cas d’adhésion en cours de quadrimestre, la cotisation est calculée au prorata du nombre de mois restant jusqu’à la fin du quadrimestre en cours (arrondi par excès).
Par exemple, la cotisation est réduite d’un quart pour une adhésion au cours du deuxième mois d’un quadrimestre.
</p>
<p>
Les membres peuvent cotiser par anticipation pour autant de quadrimestres qu’ils le souhaitent.
</p>
<p>
Le trésorier maintient pour chaque membre un compteur qui représente le nombre de quadrimestres payés d’avance.
Ce compteur est décrémenté de 1 à chaque début de quadrimestre.
Ce compteur ne peut être négatif.
</p>
<p>
Les cotisations versées par avance ne sont pas remboursables et seront traitées comme don en cas de démission, radiation ou décès du membre.
</p> </p>
<h2>Montant de la cotisation</h2> <h2>Montant de la cotisation</h2>
<p> <p>
La cotisation pour les membres actifs est de 1 € par quadrimestre. La cotisation pour les membres actifs est de :
<ul>
<li>5 Euros par mois pour une adhésion mensuelle</li>
<li>50 Euros par an pour une adhésion annuelle.</li>
</ul>
</p> </p>
<p> <p>
En cas de modification du montant de la cotisation, à la hausse comme à la baisse, le compteur de chaque membre est ajusté. En cas de modification du montant de la cotisation, à la hausse comme à la baisse, la durée d'adhésion de chaque membre est ajustée.
</p> </p>
<h2>Procédure de radiation</h2> <h2>Procédure de radiation</h2>
@ -197,7 +175,7 @@
<ul> <ul>
<li>du montant des cotisations des membres ;</li> <li>du montant des cotisations des membres ;</li>
<li>de partenariats, de subventions ou de dons ;</li> <li>de partenariats, de subventions et/ou de dons ;</li>
<li>du produit de ses activités ;</li> <li>du produit de ses activités ;</li>
<li>des intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l’association ;</li> <li>des intérêts et revenus des biens et valeurs appartenant à l’association ;</li>
<li>de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.</li> <li>de toutes autres ressources autorisées par les textes législatifs et réglementaires.</li>
@ -206,8 +184,13 @@
<h2>Réunion du bureau</h2> <h2>Réunion du bureau</h2>
<p>Le bureau se réunit au moins une fois par quadrimestre sur convocation du président ou du trésorier, aussi souvent que nécessaire sur la demande de la moitié de ses membres, ou en cas de besoin de statuer sur l’adhésion d’un membre.</p> <p>Le bureau se réunit selon les conditions suivantes :
<ul>
<li>sur convocation explicite d'un membre du bureau ;</li>
<li>aussi souvent que nécessaire sur la demande de la moitié de ses membres actifs ;</li>
<li>en cas de besoin de statuer sur l’adhésion d’un membre.</li>
</ul>
</p>
<p>La convocation doit être transmise par courrier électronique aux membres du bureau au moins une semaine avant la date de la réunion.</p> <p>La convocation doit être transmise par courrier électronique aux membres du bureau au moins une semaine avant la date de la réunion.</p>
<p> <p>
@ -242,7 +225,6 @@
<p> <p>
L’élection des membres du bureau est individuelle, c’est-à-dire qu’il n’y a pas formation de listes. L’élection des membres du bureau est individuelle, c’est-à-dire qu’il n’y a pas formation de listes.
Chaque candidat est approuvé individuellement par l’assemblée générale pour faire partie du bureau. Chaque candidat est approuvé individuellement par l’assemblée générale pour faire partie du bureau.
La répartition des rôles dans le bureau n’est pas décidée par l’assemblée générale.
</p> </p>
<p> <p>
@ -275,6 +257,7 @@
<p>Par ailleurs, un membre qui met à disposition des autres membres un équipement dont l’usage présente des risques a le devoir :</p> <p>Par ailleurs, un membre qui met à disposition des autres membres un équipement dont l’usage présente des risques a le devoir :</p>
<ul> <ul>
<li>de fournir, si disponible, la documentation associée à l'équipement (manuel d'utilisation, manuel d'entretien, fiche explicative, etc) ;</li>
<li>d’informer les autres membres des risques associés à la mise en œuvre de cet équipement ;</li> <li>d’informer les autres membres des risques associés à la mise en œuvre de cet équipement ;</li>
<li>de s’assurer de la maintenance de l’équipement et en particulier des dispositifs de sécurité intégrés à cet équipement ;</li> <li>de s’assurer de la maintenance de l’équipement et en particulier des dispositifs de sécurité intégrés à cet équipement ;</li>
<li>de marquer l’équipement de manière à signaler les risques, notamment en utilisant les pictogrammes normalisés adéquats</li> <li>de marquer l’équipement de manière à signaler les risques, notamment en utilisant les pictogrammes normalisés adéquats</li>
@ -288,9 +271,25 @@
La clef publique du bureau sera publiée sur le site web de l’association. La clef publique du bureau sera publiée sur le site web de l’association.
</p> </p>
<h2>Moyens de communication</h2>
<p>
Les moyens de communication officiels du groupe sont les suivants :
<ul>
<li>Signal, via le groupe général LOL et les sous-groupes créés pour des occasions spéciales ou des collectifs</li>
<li>Matrix, via les groupes présents sur le serveur chat.labolyon.fr</li>
<li>Mastodon, via le compte https://nerdculture.de/@labolyon</li>
<li>IRC, via le salon #labolyon sur irc.geeknode.org</li>
<li>une mailing-list dédiée</li>
</ul>
</p>
<h2>Mettre à jour ce document</h2> <h2>Mettre à jour ce document</h2>
<p>Tout projet visant à modifier ce document doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.</p> <p>Tout projet visant à modifier ce document doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, ainsi qu'à un vote de la dite assemblée.</p>
<p>Une fois approuvé, la ligne de mise à jour située dans l'article 1 doit être changée par la date d'approbation de la nouvelle révision de ce règlement.</p>
</main> </main>
<footer> <footer>