AG 224/09/2024 #6
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<title>Laboratoire Ouvert Lyonnais - Reglement interieur</title>
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<title>Laboratoire Ouvert Lyonnais - Règlement intérieur</title>
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</head>
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<body>
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<header>
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<h1>Laboratoire Ouvert Lyonnais <small>Reglement interieur</small></h1>
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<h1>Laboratoire Ouvert Lyonnais <small>Règlement intérieur</small></h1>
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<img src="logo_picto_monochrome.svg" alt="Logo du LOL, LOL en Morse" />
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<p>Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association <q>Laboratoire Ouvert Lyonnais</q> approuvés par l’assemblée constitutive du dimanche 16 octobre 2011.</p>
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<p>Il a été mis à jour le xx/xx/202x.</p>
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<h2>Adhésion</h2>
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<p>L’adhésion est réservée aux personnes majeures.</p>
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Le futur membre actif doit présenter sa demande d’adhésion au bureau par un moyen à sa convenance.
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Celle-ci est évaluée lors de la réunion du bureau.
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<h2>Durée d’adhésion et modalités de cotisation</h2>
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<p>Pour les membres actifs, l’adhésion est valable jusqu’à la fin du quadrimestre courant et renouvelable.</p>
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Les quadrimestres sont répartis dans l’année calendaire de la façon suivante :
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<ul>
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<li>1er quadrimestre, de février à mai inclus ;</li>
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<li>2e quadrimestre, de juin à septembre inclus ;</li>
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<li>3e quadrimestre, de octobre à janvier de l’année suivante inclus.</li>
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</ul>
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Toute personne peut adhérer au Laboratoire Ouvert Lyonnais. Cette personne doit se rendre au moins une fois dans les locaux du LOL et payer une <a href="#cotisation">cotisation</a>.
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Cette cotisation sera payée à la personne responsable de la trésorerie.
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</p>
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En cas d’adhésion en cours de quadrimestre, la cotisation est calculée au prorata du nombre de mois restant jusqu’à la fin du quadrimestre en cours (arrondi par excès).
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Par exemple, la cotisation est réduite d’un quart pour une adhésion au cours du deuxième mois d’un quadrimestre.
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L’adhésion est valable jusqu’au 2 février de chaque année.
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Les membres peuvent cotiser par anticipation pour autant de quadrimestres qu’ils le souhaitent.
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<p id="cotisation">
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La cotisation est à prix libre et renouvelée chaque année le 1<sup>er</sup> Février. Les membres sont invités à donner en fonction de leurs moyens et des besoins du LOL.
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Le trésorier maintient pour chaque membre un compteur qui représente le nombre de quadrimestres payés d’avance.
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Ce compteur est décrémenté de 1 à chaque début de quadrimestre.
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Ce compteur ne peut être négatif.
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</p>
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Les cotisations versées par avance ne sont pas remboursables et seront traitées comme don en cas de démission, radiation ou décès du membre.
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</p>
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<h2>Montant de la cotisation</h2>
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La cotisation pour les membres actifs est de 1 € par quadrimestre.
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En cas de modification du montant de la cotisation, à la hausse comme à la baisse, le compteur de chaque membre est ajusté.
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Le prix recommandé pour une adhésion de 12 mois est fixé à 50€.
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Ce montant est uniquement indicatif.
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<h2>Procédure de radiation</h2>
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<h2>Dons</h2>
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<p>
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L'association peut recevoir des dons de la part de sympathisants sous plusieurs formes :
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<ul>
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<li>De l'argent par virement ou en liquide ;</li>
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<li>Du matériel ou des outils en état de fonctionnement.</li>
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</ul>
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<h2>Matériel laissé sur place</h2>
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Les personnes adherentes peuvent laisser du materiel leur appartenant dans les locaux de l'association.
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Ces personnes sont invitées à laisser leur nom et un moyen contact sur ce matériel afin de ne pas le confondre avec du matériel en libre accès.
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Au bout de 3 à 6 mois sans activité et sans nouvelle de la personne à qui appartient le matériel, ce qui est laisse sur place sera considéré comme un don et mis en libre accès.
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<h2>Réunion du bureau</h2>
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<p>Le bureau se réunit au moins une fois par quadrimestre sur convocation du président ou du trésorier, aussi souvent que nécessaire sur la demande de la moitié de ses membres, ou en cas de besoin de statuer sur l’adhésion d’un membre.</p>
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<p>Le bureau se réunit selon les conditions suivantes :
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<ul>
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<li>sur convocation explicite d'un membre du bureau ;</li>
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<li>aussi souvent que nécessaire sur la demande de la moitié de ses membres actifs ;</li>
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<li>en cas de besoin de statuer sur l’adhésion d’un membre.</li>
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</ul>
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</p>
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<p>La convocation doit être transmise par courrier électronique aux membres du bureau au moins une semaine avant la date de la réunion.</p>
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<p>
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L’élection des membres du bureau est individuelle, c’est-à-dire qu’il n’y a pas formation de listes.
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Chaque candidat est approuvé individuellement par l’assemblée générale pour faire partie du bureau.
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La répartition des rôles dans le bureau n’est pas décidée par l’assemblée générale.
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</p>
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<p>
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Avant qu’une décision du bureau ou de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire ne soit soumise à un vote majoritaire, un effort raisonnable de recherche de consensus doit avoir été effectué.
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</p>
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<h2>Sécurité</h2>
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<h2>Outils et Composants</h2>
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<p>L’accès et l’utilisation des ressources du Laboratoire sont soumis à l’acceptation des règles de sécurité ci-dessous. Les membres sont responsables de leur propre sécurité et doivent à ce titre :</p>
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<p>
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Les outils du LOL (imprimante 3D, tournevis, scies, ordinateurs, etc.) sont en accès libre dans les locaux et peuvent être utilisés sur place sans restriction, tout en tenant en compte des <a href="#securite"></a>consignes de sécurité en vigueurconsignes de sécurité</a>.
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</p>
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<p>
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Les <q>composants</q> sont tous les composants électroniques, planches de bois, matériels de récupération ou consommables disponible au LOL.
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Les personnes adhérentes peuvent faire usage de ces composants pour leurs créations.
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La gestion du stock est a la responsabilité de toutes et tous.
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</p>
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<p>
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La personne adhérente ayant utilisé des composants dans le cadre de ses projets est invitée à faire un don de la somme de son choix (zéro ou plus) en compensation de ce qu'elle a consommé dans les stocks du LOL.
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Ce mécanisme permet un renouvellement des stocks de composants, d'outil et participe à l'entretien et à la vie du lieu
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</p>
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<h2 id="securite">Sécurité</h2>
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<p>Les membres sont responsables de leur propre sécurité et doivent à ce titre :</p>
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<ul>
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<li>s’informer des risques associés à la mise en œuvre des équipements qu’ils souhaitent utiliser et se former à leur usage ;</li>
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<p>Par ailleurs, un membre qui met à disposition des autres membres un équipement dont l’usage présente des risques a le devoir :</p>
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<ul>
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<li>de fournir, si disponible, la documentation associée à l'équipement (manuel d'utilisation, manuel d'entretien, fiche explicative, etc) ;</li>
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<li>d’informer les autres membres des risques associés à la mise en œuvre de cet équipement ;</li>
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<li>de s’assurer de la maintenance de l’équipement et en particulier des dispositifs de sécurité intégrés à cet équipement ;</li>
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<li>de marquer l’équipement de manière à signaler les risques, notamment en utilisant les pictogrammes normalisés adéquats</li>
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</ul>
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<h2>Comportements oppressifs</h2>
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<p>
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Les comportements tels que le racisme, le sexisme, l'homophobie, la transphobie, le validisme ou toute autre forme d'oppression ne sont pas tolérés.
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Les membres s'accortent sur le fait que ces comportements nuisent à l'autonomisation de chacun et chacune ainsi qu'a l'inclusivité du lieu.
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</p>
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<p>
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En cas de récidive ou d'intention manifeste de nuire, une exclusion temporaire ou une radiation de l'association seront prononcées envers la personne ayant eu ces comportements.
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</p>
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<h2>Outils cryptographiques</h2>
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<p>
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La clef publique du bureau sera publiée sur le site web de l’association.
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</p>
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<h2>Moyens de communication</h2>
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<p>
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Les moyens de communication officiels du groupe sont les suivants :
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<ul>
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<li>Signal, via le groupe général LOL et les sous-groupes créés pour des occasions spéciales ou des collectifs</li>
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<li>Matrix, via les groupes présents sur le serveur chat.labolyon.fr</li>
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<li>Mastodon, via le compte https://nerdculture.de/@labolyon</li>
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<li>IRC, via le salon #labolyon sur irc.geeknode.org</li>
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<li>une mailing-list dédiée</li>
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</ul>
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</p>
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<h2>Mettre à jour ce document</h2>
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<p>Tout projet visant à modifier ce document doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.</p>
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<p>Tout projet visant à modifier ce document doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, ainsi qu'à un vote de la dite assemblée.</p>
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<p>Une fois approuvé, la ligne de mise à jour, située dans l'article 1 du présent document, doit être changée par la date d'approbation de la nouvelle révision de ce règlement.</p>
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