LOL/statuts-et-reglement
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reglement-interieur.html
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} }
</style> </style>
<title>Laboratoire Ouvert Lyonnais - Règlement intérieur</title> <title>Laboratoire Ouvert Lyonnais - Reglement interieur</title>
</head> </head>
<body> <body>
<header> <header>
<h1>Laboratoire Ouvert Lyonnais <small>Règlement intérieur</small></h1> <h1>Laboratoire Ouvert Lyonnais <small>Reglement interieur</small></h1>
<img src="logo_picto_monochrome.svg" alt="Logo du LOL, LOL en Morse" /> <img src="logo_picto_monochrome.svg" alt="Logo du LOL, LOL en Morse" />
</header> </header>
@ -132,26 +132,56 @@
<p>Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association <q>Laboratoire Ouvert Lyonnais</q> approuvés par l’assemblée constitutive du dimanche 16 octobre 2011.</p> <p>Le présent règlement intérieur complète et précise les statuts de l’association <q>Laboratoire Ouvert Lyonnais</q> approuvés par l’assemblée constitutive du dimanche 16 octobre 2011.</p>
<p>Il a été mis à jour le xx/xx/202x.</p>
<h2>Adhésion</h2> <h2>Adhésion</h2>
<p>L’adhésion est réservée aux personnes majeures.</p>
<p> <p>
Toute personne peut adhérer au Laboratoire Ouvert Lyonnais. Cette personne doit se rendre au moins une fois dans les locaux du LOL et payer une <a href="#cotisation">cotisation</a>. Le futur membre actif doit présenter sa demande d’adhésion au bureau par un moyen à sa convenance.
Cette cotisation sera payée à la personne responsable de la trésorerie. Celle-ci est évaluée lors de la réunion du bureau.
</p>
<h2>Durée d’adhésion et modalités de cotisation</h2>
<p>Pour les membres actifs, l’adhésion est valable jusqu’à la fin du quadrimestre courant et renouvelable.</p>
<p>
Les quadrimestres sont répartis dans l’année calendaire de la façon suivante :
<ul>
<li>1er quadrimestre, de février à mai inclus ;</li>
<li>2e quadrimestre, de juin à septembre inclus ;</li>
<li>3e quadrimestre, de octobre à janvier de l’année suivante inclus.</li>
</ul>
</p> </p>
<p> <p>
L’adhésion est valable jusqu’au 2 février de chaque année. En cas d’adhésion en cours de quadrimestre, la cotisation est calculée au prorata du nombre de mois restant jusqu’à la fin du quadrimestre en cours (arrondi par excès).
Par exemple, la cotisation est réduite d’un quart pour une adhésion au cours du deuxième mois d’un quadrimestre.
</p> </p>
<p id="cotisation"> <p>
La cotisation est à prix libre et renouvelée chaque année le 1<sup>er</sup> Février. Les membres sont invités à donner en fonction de leurs moyens et des besoins du LOL. Les membres peuvent cotiser par anticipation pour autant de quadrimestres qu’ils le souhaitent.
</p> </p>
<p> <p>
Le prix recommandé pour une adhésion de 12 mois est fixé à 50€. Le trésorier maintient pour chaque membre un compteur qui représente le nombre de quadrimestres payés d’avance.
Ce montant est uniquement indicatif. Ce compteur est décrémenté de 1 à chaque début de quadrimestre.
Ce compteur ne peut être négatif.
</p>
<p>
Les cotisations versées par avance ne sont pas remboursables et seront traitées comme don en cas de démission, radiation ou décès du membre.
</p>
<h2>Montant de la cotisation</h2>
<p>
La cotisation pour les membres actifs est de 1 € par quadrimestre.
</p>
<p>
En cas de modification du montant de la cotisation, à la hausse comme à la baisse, le compteur de chaque membre est ajusté.
</p> </p>
<h2>Procédure de radiation</h2> <h2>Procédure de radiation</h2>
@ -174,37 +204,10 @@
</ul> </ul>
</p> </p>
<h2>Dons</h2>
<p>
L'association peut recevoir des dons de la part de sympathisants sous plusieurs formes :
<ul>
<li>De l'argent par virement ou en liquide&nbsp;;</li>
<li>Du matériel ou des outils en état de fonctionnement.</li>
</ul>
</p>
<h2>Matériel laissé sur place</h2>
<p>
Les personnes adherentes peuvent laisser du materiel leur appartenant dans les locaux de l'association.
Ces personnes sont invitées à laisser leur nom et un moyen contact sur ce matériel afin de ne pas le confondre avec du matériel en libre accès.
</p>
<p>
Au bout de 3 à 6 mois sans activité et sans nouvelle de la personne à qui appartient le matériel, ce qui est laisse sur place sera considéré comme un don et mis en libre accès.
</p>
<h2>Réunion du bureau</h2> <h2>Réunion du bureau</h2>
<p>Le bureau se réunit selon les conditions suivantes : <p>Le bureau se réunit au moins une fois par quadrimestre sur convocation du président ou du trésorier, aussi souvent que nécessaire sur la demande de la moitié de ses membres, ou en cas de besoin de statuer sur l’adhésion d’un membre.</p>
<ul>
<li>sur convocation explicite d'un membre du bureau ;</li>
<li>aussi souvent que nécessaire sur la demande de la moitié de ses membres actifs ;</li>
<li>en cas de besoin de statuer sur l’adhésion d’un membre.</li>
</ul>
</p>
<p>La convocation doit être transmise par courrier électronique aux membres du bureau au moins une semaine avant la date de la réunion.</p> <p>La convocation doit être transmise par courrier électronique aux membres du bureau au moins une semaine avant la date de la réunion.</p>
<p> <p>
@ -239,6 +242,7 @@
<p> <p>
L’élection des membres du bureau est individuelle, c’est-à-dire qu’il n’y a pas formation de listes. L’élection des membres du bureau est individuelle, c’est-à-dire qu’il n’y a pas formation de listes.
Chaque candidat est approuvé individuellement par l’assemblée générale pour faire partie du bureau. Chaque candidat est approuvé individuellement par l’assemblée générale pour faire partie du bureau.
La répartition des rôles dans le bureau n’est pas décidée par l’assemblée générale.
</p> </p>
<p> <p>
@ -288,23 +292,11 @@
<p>Par ailleurs, un membre qui met à disposition des autres membres un équipement dont l’usage présente des risques a le devoir :</p> <p>Par ailleurs, un membre qui met à disposition des autres membres un équipement dont l’usage présente des risques a le devoir :</p>
<ul> <ul>
<li>de fournir, si disponible, la documentation associée à l'équipement (manuel d'utilisation, manuel d'entretien, fiche explicative, etc) ;</li>
<li>d’informer les autres membres des risques associés à la mise en œuvre de cet équipement ;</li> <li>d’informer les autres membres des risques associés à la mise en œuvre de cet équipement ;</li>
<li>de s’assurer de la maintenance de l’équipement et en particulier des dispositifs de sécurité intégrés à cet équipement ;</li> <li>de s’assurer de la maintenance de l’équipement et en particulier des dispositifs de sécurité intégrés à cet équipement ;</li>
<li>de marquer l’équipement de manière à signaler les risques, notamment en utilisant les pictogrammes normalisés adéquats</li> <li>de marquer l’équipement de manière à signaler les risques, notamment en utilisant les pictogrammes normalisés adéquats</li>
</ul> </ul>
<h2>Comportements oppressifs</h2>
<p>
Les comportements tels que le racisme, le sexisme, l'homophobie, la transphobie, le validisme ou toute autre forme d'oppression ne sont pas tolérés.
Les membres s'accortent sur le fait que ces comportements nuisent à l'autonomisation de chacun et chacune ainsi qu'a l'inclusivité du lieu.
</p>
<p>
En cas de récidive ou d'intention manifeste de nuire, une exclusion temporaire ou une radiation de l'association seront prononcées envers la personne ayant eu ces comportements.
</p>
<h2>Outils cryptographiques</h2> <h2>Outils cryptographiques</h2>
<p> <p>
@ -313,25 +305,9 @@
La clef publique du bureau sera publiée sur le site web de l’association. La clef publique du bureau sera publiée sur le site web de l’association.
</p> </p>
<h2>Moyens de communication</h2>
<p>
Les moyens de communication officiels du groupe sont les suivants :
<ul>
<li>Signal, via le groupe général LOL et les sous-groupes créés pour des occasions spéciales ou des collectifs</li>
<li>Matrix, via les groupes présents sur le serveur chat.labolyon.fr</li>
<li>Mastodon, via le compte https://nerdculture.de/@labolyon</li>
<li>IRC, via le salon #labolyon sur irc.geeknode.org</li>
<li>une mailing-list dédiée</li>
</ul>
</p>
<h2>Mettre à jour ce document</h2> <h2>Mettre à jour ce document</h2>
<p>Tout projet visant à modifier ce document doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire, ainsi qu'à un vote de la dite assemblée.</p> <p>Tout projet visant à modifier ce document doit être soumis à l’approbation de l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.</p>
<p>Une fois approuvé, la ligne de mise à jour, située dans l'article 1 du présent document, doit être changée par la date d'approbation de la nouvelle révision de ce règlement.</p>
</main> </main>
<footer> <footer>